Le faux dans l’art ou l’art de se faire berner

Le Caravage, Les Tricheurs, vers 1594, 94,3 × 131,1 cm, Fort Worth, Kimbell Art Museum

« Les nouveaux milliardaires convoitent l’art comme un investissement, une marque de prestige ou de supériorité sociale. Or il n’y a pas assez d’œuvres originales pour les satisfaire et les faux ou les tableaux de maîtres anciens totalement repeints remplissent ce vide » déclarait l’ancien directeur du MoMa, Thomas Hoving, en 1997.

A l’époque, on estimait à 30% le nombre de faux en circulation. Aujourd’hui, le constat est toujours aussi alarmant et l’hémorragie certaine. Pour certains experts ce nombre serait en dessous de la réalité et le marché serait littéralement inondé de faux. Le cabinet Gilles Perrault, expert en objets d’art, déclare détecter en moyenne dans son laboratoire 80% de faux, tous domaines artistiques confondus.

Les scandales sont légion et ternissent le rayonnement du marché de l’art. Une exposition consacrée au peintre Etienne Terrus par le musée de la ville d’Elne recelait 60% de faux ! Sur 140 œuvres exposées, 82 étaient des contrefaçons. Un faux Rousseau a été offert au musée des Arts Naïfs. Trois faux Basquiat étaient en vente sur les cimaises de la prestigieuse galerie Templon. Mille sept cents faux Rodin ont été écoulés sur le marché par un faussaire américain. Un faux « Sesostris III » a été vendu à Pinault. Un faux Mondrian a été acquis par le Centre Pompidou. Une dizaine de faux Modigliani ont été exposés à Gênes. Un faux Goya a été exposé à la National Gallery. Des faux Kandinsky et Malevitch ont orné les murs du musée de Gand. Des faux Pollock, Rothko, de Kooning ont été vendus pour plus de 25 millions d’euros par une galerie d’art. Une « Tête Bleue », fierté du département des antiquités égyptienne du Louvre, s’est révélée fausse 80 ans après son acquisition… Selon certains experts, même l’énigmatique Salvator Mundi de Léonard de Vinci, tableau le plus cher de l’histoire, serait un faux !

Alarmant, mais guère étonnant : la contrefaçon artistique est aussi vieille que la convoitise et la cupidité des hommes. La pratique du faux (et son art !) existe depuis la nuit des temps, les œuvres d’art ont toujours suscité l’intérêt des collectionneurs et la concupiscence des hommes. Des perles turquoise contrefaites datant du sixième millénaire avant notre ère ont par exemple été retrouvées en Syrie. Les romains contrefaisaient les statuts grecques. Michel-Ange lui-même aurait dupé un Cardinal en modelant un Cupidon dans le marbre qu’il fit enterrer pour lui donner une patine antique.

A ce jeu-là, la créativité, le génie, la maîtrise de certains faussaires forcent l’admiration. Certains iront jusqu’à se forger une nouvelle identité pour crédibiliser leur démarche. C’est le cas de Mark Landis, un faussaire déguisé en prêtre qui offrait à des musées américains des œuvres de grands maîtres qu’il avait en réalité peintes lui-même. D’autres défieront les experts du monde entier, comme Massimo De Caro, un faussaire italien de génie qui a reproduit un faux manuscrit de Galilée, Le Sidereux Nuncius, estimé à 10 millions de dollar et certifié authentique par les plus grands experts bibliophiles de la planète. La supercherie n’éclatera que huit ans plus tard grâce au flair d’un jeune expert septique.

La fraude artistique est un art difficile qui requiert des qualités remarquables. Les meilleurs faussaires connaissent parfaitement les techniques et le style d’un peintre : ils récupèrent des toiles anciennes d’époque, grattent les croutes, peignent avec des pigments d’époque, maîtrisent les techniques de vieillissement artificiel par peinture siccativée et cuisson au four, travaillent minutieusement les craquelures, créent de fausses usures suivies de fausses « restaurations », récupèrent de vieille poussière d’églises qu’ils étalent sur toiles, piétinent et abîment sciemment leurs œuvres…. Quant aux pires faussaires, ils vieillissent leurs œuvres avec de la poussière de sacs d’aspirateurs, utilisent du lubrifiant sexuel pour offrir une belle patine, peignent avec des pigments anachroniques ou font des fautes dans la signature…

Certains faussaires deviennent tellement célèbres que leur travail est reconnu sur le marché de l’art. C’est ainsi que Christie’s organisa à la mort du faussaire anglais Tom Keating une vente de deux cents de ses deux mille faux répertoriés et que les œuvres du « Prince des faussaires », Wolfgang Beltracchi, se vendent désormais dans les foires d’art contemporain.

« Les musées du monde entier sont remplis de faux », d’après les déclarations d’Alin Marthourte, faussaire talentueux et complice du « Roi des faussaires », Fernand Legros.

« Adopter leur technique (des maîtres), se draper dans leur génie, reprendre à la lettre leur œuvre et faire en sorte que le spectateur ressente, face à la copie, les mêmes émotions que devant l’original, voilà le seul rôle que j’ai souhaité jouer », déclara-t-il fièrement à la presse.

Face à l’ampleur et la fréquence du phénomène, la diligence des acheteurs, l’arsenal juridique, civil et pénal, ainsi que la position des juges sont autant d’éléments à analyser. Il convient alors de s’interroger sur les moyens techniques et juridiques mis à la disposition des acteurs du marché de l’art – et des acheteurs en particulier – pour se prévenir des malversations et les moyens de défense nécessaires en cas d’acquisition d’un faux.

I/ Prévention

  • Cas de méfiance

Il appartient à l’acheteur d’une œuvre de se méfier dans quatre cas :

  • Si le prix proposé semble douteux (très important ou modique)
  • Si sa provenance est inconnue
  • Si l’œuvre n’est pas documentée
  • S’il elle n’est jamais apparue publiquement sur le marché auparavant
  • Examen préliminaire : devoir de diligence

Dans le contexte d’un marché largement inondé de faux, il convient d’être vigilant et effectuer dans la mesure du possible certaines diligences avant l’achat d’une œuvre coûteuse :

  • Analyser parcours et provenance de l’œuvre à travers sa documentation s’il y en a (certificat d’authenticité, catalogue raisonné, archives)
  • Examiner l’œuvre dans sa globalité : surface visuelle, cadre, tampon, châssis, type de toile (lin, chanvre, coton…) (ex : très peu de toiles synthétiques pour les pièces des années 50/60)
  • Vérifier l’état de conservation de l’œuvre et si elle a subi ou non des restaurations
  • Vérifier la présence d’une signature et si elle est apocryphe (posée après)
  • Se renseigner sur le parcours de l’artiste
  • Confronter les prix de l’artiste
  • Exiger une facture avec une description complète et précise de l’objet (« les spécifications quant à la nature, la composition, l’origine et l’ancienneté de l’objet ») en usant les formules du décret du 3 mars 1981, ainsi qu’une photographie reproduisant l’objet en question
  • Si un doute persiste, avoir recours à une expertise

La profession d’expert n’étant pas règlementée, l’acquéreur d’une œuvre a tout intérêt à s’adresser à un expert dont les compétences sont reconnues par les professionnels du commerce, les conservateurs et les grands collectionneurs.

Pour cela il peut contacter un expert qui a prêté serment, affilié à un grand syndicat d’experts ou inscrit sur une liste de cour d’appel.

Il est également nécessaire de préciser que toute personne qui accepte de délivrer un certificat d’authenticité, même si elle n’agit pas en qualité d’expert, engage sa responsabilité sur cette affirmation. En revanche, le simple avis n’engage pas la responsabilité de celui qui le délivre.

  • Analyse du catalogue des ventes : décret du 3 mars 1981

Il appartient à celui qui veut se porter acquéreur lors d’une vente aux enchères publiques de bien analyser les termes et formules utilisés dans le catalogue de vente, qui a une valeur précontractuelle.

En effet, les formules utilisées dans tous documents (catalogue, facture, certificat, quittance, PV) pour décrire les œuvres d’art et les objets de collection, doivent être interprétées selon le sens qui est précisé dans le décret du 3 mars 1981.

Certaines formules garantissent aux acheteurs l’authenticité d’une œuvre, alors que d’autres introduisent explicitement un aléa dans la vente, un aléa sur l’authenticité accepté par les parties ayant pour conséquence de « chasser » l’erreur et d’empêcher ainsi la nullité de la vente (mais la nullité pourrait cependant être demandée sur une autre qualité).

D’où l’importance et la nécessité de connaître le sens exact des termes qui sont couramment utilisés par les acteurs du marché de l’art.

« Œuvre de….,par….,Signature de…., »

Ces mentions garantissent que le tableau a bien pour auteur le maître en question.

« Attribué à… »

L’emploi de cette formule laisse planer un doute quant à l’authenticité et introduit, par conséquent, un aléa dans le champ contractuel. Cet aléa accepté par les parties, chasse l’erreur.

« Atelier de… »

Cette formule garantit que l’œuvre a été exécutée dans l’atelier du maître cité ou sous sa direction. Cette expression exclut que le maître ait lui-même réalisé l’œuvre.

« Ecole de… »

Cette formule entraîne la garantie que l’auteur de l’œuvre a été l’élève du maître cité, a notoirement subi son influence ou bénéficié de sa technique. Lorsqu’elle est suivie d’un mouvement artistique, elle garantit que l’œuvre a été exécutée pendant la durée du mouvement (ex : Ecole vénitienne).

Ces termes ne peuvent s’appliquer qu’à une œuvre exécutée du vivant du maître ou dans un délai inférieur à cinquante ans après sa mort.

« Dans le goût de…., manière de…., style de…., d’après…., façon »

Ces formules ne confèrent aucune garantie particulière quant à l’auteur ou l’époque d’exécution.

« Copie »

Cette formule désigne une imitation intégrale et servile d’une œuvre déterminée.

Les formules qui valent garantie d’authenticité ont un caractère incontestable : « la mise en œuvre publique d’une œuvre d’art présentée sans réserve par le commissaire-priseur comme étant de la main de l’artiste emporte certitude pour l’adjudicataire de l’authenticité de l’objet acheté » (Paris, 1er ch., sect.A, 10 juin 2003).

La garantie d’authenticité entraîne en cas de défaut d’authenticité la nullité de la vente, car elle a fait naître dans l’esprit de l’acquéreur la certitude de l’authenticité de l’œuvre.

A contrario, l’absence de garantie d’authenticité expressément mentionnée, devrait empêcher l’action en nullité de prospérer sur ce terrain.

II/ Action civile : l’annulation de la vente

Parmi les raisons qui conduisent une personne à demander l’annulation de la vente, le défaut d’authenticité ou l’authenticité douteuse occupe de loin la première place.

Si, sur le plan civil, les personnes qui souhaitent obtenir l’anéantissement du contrat de vente, disposent de plusieurs actions – annulation pour erreur sur les qualités substantielles, annulation pour dol, résolution de la vente pour vices cachés ou défaut de conformité – en matière de vente d’œuvre d’art la voie d’action la plus appropriée demeure l’action en nullité de la vente pour erreur sur les qualités substantielles (art. 1132 Code civil) ou le dol.

L’authenticité est essentielle, elle fait partie de la substance de l’œuvre, mais elle est délicate à cerner. Elle peut se définir comme la « qualité d’une œuvre dont les caractéristiques telle que son origine, sa provenance, sa matière, sa paternité sont avérées » (dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel) et elle doit s’analyser de manière abstraite.

Les juges considèrent a priori que les qualités touchant à l’authenticité sont substantielles et dispensent de ce fait le demandeur à l’action d’en rapporter la preuve.

Un doute sérieux sur l’authenticité suffit à justifier l’annulation de la vente, même si le défaut d’authenticité ne peut être prouvé de façon catégorique (Civ. 1er, 13 janv. 1998).

Dans le cadre d’une vente aux enchères, l’action en annulation doit être dirigée contre le vendeur, et non pas contre l’opérateur de vente (sauf si celui-ci a refusé de dévoiler le nom de son client). Néanmoins, l’acheteur a également la possibilité d’engager une action en responsabilité à l’encontre de l’opérateur de vente et de l’expert de manière concomitante à une action en annulation de la vente. Ces derniers sont tenus à une responsabilité in solidum. Le remboursement du prix peut leur être demandé quand l’acheteur est dans l’intervalle devenu insolvable.

Le défaut d’authenticité est un fait juridique qui peut être établi par tous moyens. L’acte le plus probant est évidemment l’expertise professionnelle.

L’acheteur qui a des doutes sur l’authenticité d’une œuvre qu’il a acquise, a intérêt, avant d’engager une action en justice, à demander en référé une expertise in futurum.

La bonne foi du vendeur ou son absence de faute sont indifférentes à toute demande d’annulation de la vente. En revanche, la mauvaise foi du vendeur, son comportement déloyal, sa réticence à dévoiler une information déterminante du consentement peut caractériser un dol et permettre au demandeur d’obtenir, en plus du remboursement du prix, des dommages et intérêts. Néanmoins, il arrive fréquemment que les juges accordent des dommages et intérêts à l’acheteur même en l’absence de faute ou tromperies du vendeur.

L’annulation de la vente a pour objectif de replacer les parties dans la situation qui était la leur avant la vente. L’acheteur doit rendre l’objet dans l’état, le vendeur restituer l’argent qu’il a touché et le commissaire-priseur et l’expert doivent restituer leurs honoraires.

III/ Actions pénales

Le système judiciaire, le système social et économique sont fondés sur l’intérêt majeur de vérité. Il est ainsi légitime d’envisager la répression du « mensonge » en tant que tel. Fabriquer un faux est une altération intentionnelle de la réalité. Il confronte ce qui est affirmé et ce qui est. En raison de sa nature protéiforme, le mensonge punissable peut revêtir plusieurs formes et ainsi s’exprimer à travers différentes infractions.

En fonction des circonstances de faits de chaque espèce (type de contrefaçon, œuvre tombée ou non dans le domaine public, acteurs mis en cause, particuliers, professionnels, signature apocryphe ou non, reproduction fidèle ou peinture « à la manière de… ») différents textes répressifs peuvent s’appliquer.

  • Faux artistique : La loi du 8 février 1895 sur les fraudes artistiques a pour objet de protéger non seulement les acheteurs contre les tromperies, mais aussi les artistes eux-mêmes contre ceux qui contreferaient leurs œuvres. Cette loi se limite uniquement à l’œuvre (peinture, sculpture, gravure ou dessin) qui ne serait pas tombée dans le domaine public et dont la signature a été frauduleusement imitée ou supprimée dans le but de tromper l’acheteur de l’œuvre sur son auteur. Elle vise le faussaire et les marchands d’art professionnels qui auraient sciemment participé à la mise en circulation de l’œuvre.
  • Contrefaçon : L’article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle définit le délit de contrefaçon comme « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits d’auteur… »

En pratique, on peut qualifier la contrefaçon, dans le domaine de l’art, comme la reproduction fidèle de l’œuvre d’un artiste, exécutée dans le but de la faire passer pour une œuvre authentique de celui-ci.

Les deux premières dispositions évoquées ci-dessus ne concernent que les œuvres qui ne sont pas tombées dans le domaine public.

  • Escroquerie : L’article 313-1 du Code pénal précise que « l’escroquerie est le fait (…), par l’emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale, et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds ».

Est coupable d’escroquerie celui qui parvient, grâce à des manœuvres frauduleuses, à vendre une œuvre d’art qui n’est pas authentique.

  • Tromperie : Les articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code de la consommation sanctionnent « quiconque aura trompé ou tenté de tromper le contractant sur (…) les qualités substantielles (…) de toutes marchandises ».

La tromperie se rapproche du dol dans la mesure où une simple réticence suffit.

  • L’article L.217-2 du Code de la consommation vise la modification des « noms, signatures, monogrammes (…) apposés sur les marchandises ».

Entrerait dans les prévisions de cet article celui qui par exemple apposerait une fausse estampille, même si elle s’ajoute à une estampille authentique.

  • Faux et usage de faux : L’article 441-1 du Code pénal définit les infractions de faux et usage de faux comme « toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d’expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques ».

Se rend coupable de ces infractions celui qui créé et/ou fait usage d’un certificat inexact ou falsifié.

  • Recel : Selon l’article 321-1 du Code pénal, Il y a recel, lorsqu’une personne détient ou transmet une chose en sachant que cette chose provient d’un crime ou d’un délit. La jurisprudence estime que l’infraction est commise lorsque l’intéressé se doute ou aurait dû se douter de l’origine frauduleuse de la chose. Des négligences suspectes et un faisceau d’indices suffisent souvent à qualifier la mauvaise foi du marchand.

Ainsi par exemple se serait rendu coupable de recel l’antiquaire qui compte tenu du contexte de vente n’aurait pas vérifier l’authenticité d’un objet, alors qu’il lui aurait été facile d’en contrôler la provenance ou encore celui qui aurait acquis la toile à un prix très inférieur et qui n’aurait pas inscrit l’acquisition sur le livre de police.

Conclusion

L’œuvre d’art n’est pas un bien comme les autres. Depuis la nuit des temps, l’art flatte, stimule, émeut, fait le lien entre l’homme et « l’ailleurs », qu’il soit naturel ou divin. L’œuvre d’art est art. Elle produit du beau, se suffit à elle-même. Elle est à la fois tangible, intangible, morale, immorale, matière et manière, technique et sentimentale. Elle transcende ou avilie. « La peinture n’a pas été inventée pour décorer les appartements, elle est douée d’une puissance fabuleuse » déclarera Kandinsky. Luxe totalement inutile, mais indispensable dans sa fonction ontologique de sublimation, l’esthétisme de l’oeuvre est essentiel. Dans sa fonction de témoignage, porteuse d’histoire, l’œuvre d’art doit être authentique. Comme le souligne Schopenhauer « l’artiste nous prête ses yeux pour regarder le monde », que ce soit ceux de Picasso, Rembrandt, Basquiat, Gauguin, Cranach, ou l’homme de la préhistoire, ils doivent être véritables. Œuvre Sacrée, œuvre d’histoire, l’authenticité s’avère être un enjeu primordial dans un marché de l’art gangrené par les malversations. Dès lors il appartient plus que jamais aux acteurs du marché d’être vigilants, de se défendre et faire preuve d’une grande prudence face à l’éblouissement que l’art procure.